Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin

    Réduction des trains entre Poitiers et Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07245 posée par M. Bruno Belin

    Réduction des trains entre Poitiers et Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

    Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03226 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02617 posée par M. Bruno Belin

    Travaux sur la route nationale 10

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10392 posée par M. Bruno Belin

    Élargissement à 2x3 voies de l'A10 sur la section Châtellerault-Poitiers

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28015 posée par M. Bruno Belin

    Cadencement ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20938 posée par M. Daniel Chasseing

    Ligne ferroviaire Paris Brive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23165 posée par M. Georges Mouly

    Rénovation des voies ferrées utilisées par le TER dans la région Limousin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17123 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Réduction du temps de travail et transport urbain

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible