Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06505 posée par M. Sebastien Pla

Rayonnement de la France dans le monde pour la défense des droits des femmes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/04/2023
Pertinence
Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/03/2023
Pertinence
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01067 posée par Mme Michelle Gréaume

Financement du soutien humanitaire en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 0028S posée par M. Gilbert Roger

Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 1567S posée par M. Gilbert Roger

Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence