Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 1487G posée par Mme Émilienne Poumirol

Impact de la crise sur l'emploi et l'insertion

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot

Avenir du sport amateur et professionnel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1686G posée par Mme Elsa Schalck

Siège du Parlement européen à Strasbourg

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1780G posée par Mme Émilienne Poumirol

Sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1783G posée par M. Daniel Salmon

Soutien de l'État aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence