Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 1832S posée par M. François Calvet

Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

07/10/2021
Pertinence
Question n° 0728S posée par M. Pierre Médevielle

Prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0797G posée par M. Raymond Vall

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2016
Pertinence
Question n° 1320S posée par M. Daniel Chasseing

Numerus clausus

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

26/11/2015
Pertinence
Question n° 18768 posée par Mme Marie Mercier

Allergologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15652 posée par M. Daniel Chasseing

Confidentialité des pathologies médicales

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 35770 posée par M. Simon Sutour

Evolution de la démographie médicale en zones rurales

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 11701 posée par M. Louis de Broissia

Statut des praticiens adjoints contractuels et médecins étrangers

La question est caduque

29/10/1998
Pertinence