Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 2123S posée par M. Max Brisson

    Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18841 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de vaccins contre la grippe dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0506G posée par M. Georges Labazée

    Politique vaccinale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0320G posée par M. Georges Labazée

    Politique nationale de santé

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11427 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Vaccination contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28183 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Levée de l'obligation vaccinale contre le covid-19 du personnel soignant afin de limiter la pénurie de professionnels de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne