Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20963 posée par M. Alain Duffourg

    Prolongation des mesures d'aides spécifiques aux viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1150G posée par M. Jérôme Durain

    Surtaxe américaine sur les vins français

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13460 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de la mouche drosophile

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12080 posée par M. Georges Labazée

    Prise en compte du critère économique comme motif d'autorisation exceptionnelle à la chaptalisation des vins du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08449 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Impact du « rapport Reynaud » sur le secteur vitivinicole

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27721 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Vignes frappées par le gel dans les Pyrénées-Atlantiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte