Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 08572 posée par M. Philippe Paul

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/10/2023
Pertinence
Question n° 20168 posée par M. Gérard Lahellec

Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol

Réponse du Ministère de la mer

21/01/2021
Pertinence
Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin

Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/11/2018
Pertinence
Question n° 05943 posée par Mme Christine Prunaud

Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

19/10/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27041 posée par Mme Nadège Havet

Situation financière des étudiants en kinésithérapie

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 20897 posée par M. Michel Le Scouarnec

Enseignement des langues régionales dans les collèges

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

Carte scolaire 2012

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence