Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1835S posée par M. Christian Bilhac

Statistiques relatives à l'évolution de la démographie médicale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

07/10/2021
Pertinence
Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0895G posée par M. Jean-Yves Roux

Investissements dans la santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

01/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24982 posée par M. Éric Gold

Encadrement des centres de télé-ophtalmologie

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 12128 posée par M. Éric Gold

Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

La question est caduque

05/09/2019
Pertinence
Question n° 09953 posée par M. Éric Gold

Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 03841 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence