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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10184 posée par M. Jean-Michel Baylet
Situation de confédération de la Jeunesse au plein air
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09100 posée par M. Alain Bertrand
Éligibilité des territoires « hyper-ruraux » à la prime d'aménagement du territoire et aux aides à finalité régionale
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0132S posée par M. Jacques Mézard
Attribution des subventions du FISAC
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence
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Question n° 18225 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Cumul de subventions
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard
Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22941 posée par M. Jean-Yves Roux
Aide aux éleveurs pour la protection de leurs troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17586 posée par M. Robert Hue
Baisse des dotations financières attribuées aux associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09939 posée par M. Yvon Collin
Nécessité du maintien des moyens attribués aux associations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence