Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 12410 posée par M. Yves Bouloux

    Signalisation routière des communes rurales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant

    Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14831 posée par Mme Adeline Gousseau

    Elargissement de la RN 10 entre Rambouillet - pont de la Droue et Ablis

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0586S posée par M. Philippe Madrelle

    Exécution du volet routier du contrat de plan dans le département de la Gironde

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04699 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Aménagement de la RN 10 au sud d'Angoulême

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0082S posée par M. Gérard Larcher

    Programme coordonné d'adaptation des RN 10, 12 et 13 au niveau du trafic et à la sécurité routière

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28608 posée par M. Jacques Valade

    Danger de la RN 10 entre Bordeaux et Poitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte