Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 05398 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de circulation des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/08/2008
Pertinence
Question n° 14831 posée par Mme Adeline Gousseau

Elargissement de la RN 10 entre Rambouillet - pont de la Droue et Ablis

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

02/12/2004
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. René Trégouët

Motard fantôme

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

07/11/2002
Pertinence
Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle

Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde

Réponse du ministère : Patrimoine

25/05/2000
Pertinence