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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 02617 posée par M. Bruno Belin
Travaux sur la route nationale 10
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1040S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12410 posée par M. Yves Bouloux
Signalisation routière des communes rurales
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant
Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05555 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Trafic exceptionnel de poids lourds sur la route nationale 10
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04699 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Aménagement de la RN 10 au sud d'Angoulême
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Gérard Larcher
Programme coordonné d'adaptation des RN 10, 12 et 13 au niveau du trafic et à la sécurité routière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher
Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28608 posée par M. Jacques Valade
Danger de la RN 10 entre Bordeaux et Poitiers
La question est caduque
Pertinence