Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03292 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration des aménagements fluviaux dans les politiques de développement local

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00287 posée par M. Bernard Fournier

    Application du programme spécifique d'accélération de la RN 7 - RN 82

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1000S posée par M. Lucien Neuwirth

    Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancer

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20578 posée par M. Emmanuel Hamel

    Première journée de l'information jeunesse de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20076 posée par M. Philippe Marini

    Programme spécifique d'accélération de la RN 7

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38314 posée par M. Bernard Fournier

    Application du programme spécifique d'accélération de la RN 7 - RN 82

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25301 posée par M. Bernard Fournier

    Réduction du nombre d'ASSEDIC métropolitaines

    La question est caduque

    Pertinence Très forte