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3838 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3223 trouvées
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Question n° 03556 posée par M. Christian Cointat
Rapports universitaires entre la France et la Suisse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03557 posée par M. Christian Cointat
Accueil des enfants français résidant à l'étranger dans les écoles françaises des départements frontaliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 38266 posée par M. René Trégouët
Institut national d'histoire de l'art
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 1263S posée par M. André Lardeux
Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 38037 posée par M. Louis Souvet
Introduction des langues vivantes à l'école primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 615 trouvées
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Question n° 03769 posée par M. Michel Guerry
Français résidant à l'étranger : internat de médecine en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00375 posée par M. Daniel Eckenspieller
Textes régissant la profession de psychologue
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00069 posée par M. Josselin de Rohan
Détachement des enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39724 posée par M. René Trégouët
Enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39752 posée par M. René Trégouët
Inspecteur pédagogique régional
La question est caduque
Pertinence