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3480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2994 trouvées
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Question n° 04392 posée par M. Michel Esneu
Décret d'application de la loi relative à la création d'un régime de retraite complémentaire pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 04487 posée par M. Emmanuel Hamel
Agroalimentaire : inquiétude de la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 04188 posée par M. René Trégouët
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 04213 posée par M. André Lardeux
Projet de décret restreignant l'utilisation du qualificatif " fermier "
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 04131 posée par M. Michel Doublet
Recours à un CDD pour le remplacement de l'exploitant ou chef d'entreprise agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 486 trouvées
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Question n° 04356 posée par M. Éric Doligé
Conditions d'application de l'article L. 121-15 du code rural relatif au remembrement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04133 posée par M. Christian Bergelin
Recours au CDD pour le remplacement des chefs d'exploitation agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel
Pêche aux coquillages interdite
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01761 posée par M. Michel Doublet
Aides à l'emploi dans le secteur de la production de sel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01829 posée par M. Georges Gruillot
Allégement de la procédure de mise en place des contrats territoriaux d'exploitation
La question est caduque
Pertinence