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1570 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1190 trouvées
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Question n° 0382G posée par M. Louis Le Pensec
Situation en Polynésie française
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 04361 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de la compagnie Air Littoral
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04216 posée par M. Michel Doublet
Publication des décrets d'application des textes législatifs
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04282 posée par M. Dominique Leclerc
Difficultés du secteur économique de l'habillement en France
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 04101 posée par M. Dominique Leclerc
Baisse de la TVA sur la restauration
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 380 trouvées
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Question n° 03058 posée par M. Michel Doublet
Politique maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02066 posée par M. Jean Louis Masson
Rationalisation des structures territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01060 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du Sud-Est mosellan suite à la mise en redressement judiciaire de la société Bata
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01199 posée par M. Christian Cointat
Régime de retraite des fonctionnaires et militaires détachés hors de France (art. 20 de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01200 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des discriminations sexistes dans la transmission du nom
La question a été retirée
Pertinence