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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 164 trouvées
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Question n° 03300 posée par M. Jean Louis Masson
Préjudice causé par les cormorans aux étangs piscicoles de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 03055 posée par M. Bernard Fournier
Expérimentations scientifiques sur les animaux
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02242 posée par M. Jacques Peyrat
Inefficacité de la législation applicable aux chiens dangereux
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 02296 posée par M. Gérard Larcher
Agrément des procédures d'entraînement des chiens de sauvetage
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 01079 posée par M. Philippe Leroy
Situation de la société centrale canine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 40098 posée par M. Bernard Fournier
Société centrale canine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39808 posée par M. Emmanuel Hamel
Santé publique : mise en garde contre les animaux de compagnie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39402 posée par M. René Trégouët
Chiens agressifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38963 posée par M. Louis Souvet
Importations de chats et de chiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38964 posée par M. Louis Souvet
Commercialisation des peaux de chiens et de chats
La question est caduque
Pertinence