Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 36438 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Réglementation applicable aux clubs d'éleveurs amateurs de " petit élevage avicole "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23514 posée par M. Gérard Larcher

    Situation des centres équestres situés en bordure de forêt dans le département des Yvelines

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18663 posée par M. François Marc

    Insémination artificielle de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08840 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des contacts entre agriculteurs et citadins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01481 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Préservation et développement des forêts en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04716 posée par M. Philippe Machefer

    Forêt de Rambouillet: classement en forêt de protection

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible