Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 05709 posée par M. André Reichardt

Couverture sociale des agriculteurs chefs d'exploitation et salariés frontaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

09/03/2023
Pertinence
Question n° 1898S posée par M. André Reichardt

Difficultés juridiques rencontrées par certains exploitants agricoles à la retraite

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb

Agriculture et écologie

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

Dénormalisation du vin

Réponse du Premier ministre

16/02/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07814 posée par M. André Reichardt

Règles de publicité légale pour les groupements forestiers

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 24183 posée par M. André Reichardt

Difficultés juridiques rencontrées par certains exploitants agricoles à la retraite

La question a été transformée.

05/08/2021
Pertinence
Question n° 1494S posée par M. André Reichardt

Assemblée générale des propriétaires des associations foncières de remembrement

La question a été retirée

21/07/2016
Pertinence
Question n° 21491 posée par M. André Reichardt

Assemblée générale des propriétaires des associations foncières de remembrement

La question a été transformée.

28/04/2016
Pertinence