Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 24737 posée par M. Bruno Retailleau

Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 23372 posée par M. Bruno Retailleau

Remboursement des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23122 posée par M. Bruno Retailleau

Prise en charge de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 22639 posée par M. Bruno Retailleau

Situation des patients atteints de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22640 posée par M. Bruno Retailleau

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24736 posée par M. Bruno Retailleau

Prise en charge des personnes vivant en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence
Question n° 20282 posée par M. Bruno Retailleau

Situation des conjoints collaborateurs

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 09920 posée par M. Bruno Retailleau

Situation financière du centre hospitalier « Côte de Lumière »

La question est caduque

26/12/2013
Pertinence