Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
400 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 378 trouvées
-
Question n° 0874G posée par Mme Patricia Schillinger
Contexte universitaire actuel
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0875G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Situation à Sciences Po et dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0885G posée par M. Stéphane Piednoir
Événements à Sciences Po Paris
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny
Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer
Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 04304 posée par M. Bruno Retailleau
Suspension des avantages fiscaux bénéficiant aux associations ayant été condamnées pour certains types d'infractions pénales
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 26523 posée par M. Bruno Retailleau
Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11899 posée par M. Bruno Retailleau
Plateforme « parcoursup » et ses implications pour l'accès en institut de formation en soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10035 posée par M. Bruno Retailleau
Baisse du niveau de prise en charge par la sécurité sociale des dispositifs médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09024 posée par M. Bruno Retailleau
Protection des indications géographiques industrielles et artisanales
La question est caduque
Pertinence