Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03583 posée par M. Roland Huguet

    Copie des listes électorales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07713 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0018G posée par M. Martial Taugourdeau

    Assassinat d'un chauffeur routier

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04938 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir du canal des Deux-Mers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0046C posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Le commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1170S posée par M. Roland Courteau

    Risques de fermeture du site des urgences de l'hôpital de Castelnaudary

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte