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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 0243C posée par M. Christian Namy
La désindustrialisation
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0225S posée par M. Bernard Fournier
Désenclavement du département de la Loire
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05213 posée par M. Bernard Fournier
Devenir de l'antenne de la DDCCRF de Roanne
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. René-Pierre Signé
Tracé du TGV pendulaire Clermont-Paris
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier
Dispositif "1 % paysage et développement"
La question est caduque
Pertinence