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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 1512S posée par M. Bernard Fournier
Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1434G posée par M. François-Noël Buffet
Conséquences judiciaires des violences commises à Lyon
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1439G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Budget de la justice, centres de semi-liberté et situation dans les prisons
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 10673 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conséquences de la fermeture de certains site du groupe Auchan dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0802S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Centre périnatal de proximité de l'Arbresle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 14162 posée par M. Bernard Bonne
Financement du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0909S posée par M. Bernard Bonne
Dispositif territoire zéro chômeur de longue durée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier
Dispositif "1 % paysage et développement"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Claude Frécon
Partage de la compétence relative à la création, l'aménagement et l'entretien de la voirie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03469 posée par M. Gilbert Chabroux
Situation économique préoccupante dans la région Rhône-Alpes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence