Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 2087S posée par M. Didier Marie

    Fléchage des investissements du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

    Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1865S posée par M. Didier Marie

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24095 posée par M. Hervé Maurey

    Suivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23446 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suivi épidémiologique et sanitaire des populations touchées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22515 posée par Mme Nathalie Goulet

    Situation des étudiants en masso-kinésithérapie en Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12554 posée par Mme Laurence Cohen

    Conséquences sanitaires de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

    La question est caduque

    Pertinence Faible