Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1109G posée par M. Alain Marc
Prédicat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0894G posée par M. Patrick Masclet
Dotations aux collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0830G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Suppression des classes bilingues en province
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0631G posée par M. Alain Marc
Dotation globale de fonctionnement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23018 posée par M. Yves Détraigne
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21603 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Pérennisation des mesures transitoires en matière de rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence