Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury

Risques d'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/07/2023
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Jean Bacci

Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

22/06/2023
Pertinence
Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

Plan climat

Réponse du Première ministre

25/05/2023
Pertinence
Question n° 0418G posée par Mme Françoise Dumont

Réglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06105 posée par M. Jean-Noël Guérini

Moyens aériens des pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/04/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11400 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Sollicitation d'exonération du malus écologique pour les véhicules des comités communaux feux de forêt

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

25/04/2024
Pertinence
Question n° 10510 posée par M. Pierre Barros

Budget 2024 de la sécurité civile

La question a été transformée.

07/03/2024
Pertinence
Question n° 21313 posée par M. Jean-Noël Guérini

Engagement des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence