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1259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1132 trouvées
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Question n° 02036 posée par M. Georges Berchet
Jeunes appelés: cours de sécurité civile
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01597 posée par M. Philippe Machefer
Sécurité civile: création de nouvelles unités militaires d'instruction
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10052 posée par M. René Régnault
Direction de la sécurité civile: précision dans la terminologie
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 15798 posée par M. Joseph Raybaud
Sécurité civile: recensement des abris
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 19533 posée par M. Marcel Vidal
Sécurité civile: situation du centre de Valabre (Hérault)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 34750 posée par M. Francis Palmero
OVNI: nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal
Protection de la forêt méditerranéenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16627 posée par M. Emmanuel Hamel
Nécessité d'une large concertation sur la libéralisation du transport aérien proposée par la Commission européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19219 posée par M. Henri Collette
Décentralisation de la direction de la sécurité civile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22547 posée par M. Henri Collette
Réponse aux questions écrites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence