Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07000 posée par M. Hervé Gillé

    1 an de « MonParcoursPsy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03482 posée par Mme Victoire Jasmin

    Énergie, collectivités locales et associations caritatives

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02137 posée par M. Hervé Gillé

    Dispositif de remboursement des séances en psychothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0013G posée par M. Pierre Charon

    Finances de la Ville de Paris

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24192 posée par Mme Annie Le Houerou

    Soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10186 posée par M. Jérôme Darras

    Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27848 posée par M. Hervé Gillé

    Dispositif de remboursement des séances en psychothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne