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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 0808G posée par M. David Ros
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0681G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Comité de l'intelligence artificielle générative
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 09471 posée par M. Éric Jeansannetas
Illectronisme et continuité du service public
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller
Sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 11580 posée par M. Rémi Cardon
Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 11056 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Conditions du déploiement de la fibre optique à très haut débit dans les communes et obligation de rétrocession des réseaux aux opérateurs
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda
Sécurité des communications militaires
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad
Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 10822 posée par M. David Ros
Moyens pour l'intelligence artificielle militaire
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence