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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0457G posée par Mme Marie-Pierre Monier
Droit aux vacances pour les jeunes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03308 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la directive dite « travel » sur les accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 16904 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10935 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Éducation populaire
La question est caduque
Pertinence