Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 18073 posée par M. Rémi Féraud

Effectifs de police dans le nord-est parisien

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16209 posée par M. Rémi Féraud

Ouverture des parcs et jardins à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1012G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Hausse de la délinquance à Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/11/2019
Pertinence
Question n° 02506 posée par M. Michel Dagbert

Privatisation éventuelle de la Française des jeux

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Jérôme Durain

Microtransactions, loot boxes et jeu vidéo

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

23/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17556 posée par M. Rémi Féraud

Projet de transformation de la gare du Nord

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16970 posée par M. Rachid Temal

Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14069 posée par Mme Victoire Jasmin

Redevance aux établissements publics de coopération intercommunale au titre des enjeux hippiques

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0499S posée par M. Gilbert Roger

Disparition de la dotation d'intercommunalité dans les budgets des territoires du Grand Paris

La question a été retirée

25/10/2018
Pertinence