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1863 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1501 trouvées
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Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26570 posée par M. Marcel Mathy
Régime social des artisans
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 27076 posée par M. Marcel Lucotte
Restitution de la TVA acquittée à raison d'affaires demeurées impayées
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 27086 posée par M. Marcel Mathy
Augmentation des allocations familiales: modalités de prise en compte de l'évolution des prix
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 27689 posée par M. Marcel Lucotte
VRP: fiscalité
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 02251 posée par M. Marcel Mathy
Retour à l'autonomie de communes réunies en fusion-association
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02365 posée par M. Marcel Mathy
Formation continue des travailleurs manuels de sociétés de personnel intérimaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 34468 posée par M. France Lechenault
Saône-et-Loire: situation financière du service des travailleuses familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15155 posée par M. Marcel Lucotte
Les fonctionnaires et la politique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15575 posée par M. Marcel Lucotte
Modification de la définition des prélèvements obligatoires
La question a été retirée
Pertinence