Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 01340 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Refus de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente d'une partie de la rémunération de fonctionnaires vulnérables
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Désertification médicale dans le département de la Charente
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1040S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
-
Question n° 27045 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Refus de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente d'une partie de la rémunération de fonctionnaires vulnérables
La question est caduque
Pertinence