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2084 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1596 trouvées
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Question n° 0945S posée par M. Olivier Paccaud
Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey
Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 08718 posée par Mme Frédérique Espagnac
Prévention Alzheimer
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin
Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Prise en charge des troubles psychiques sévères
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 488 trouvées
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Question n° 02148 posée par M. Hugues Saury
Exercice en France des médecins ayant obtenu leur diplôme en dehors de l'Union européenne
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 27944 posée par M. Olivier Paccaud
Lutte contre l'obésité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini
Obésité infantile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27791 posée par M. Bruno Belin
Médicaments réservés à l'usage hospitalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27820 posée par M. Pascal Allizard
Avenir du système de santé et du secteur médico-social
La question est caduque
Pertinence