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551 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 473 trouvées
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Question n° 09207 posée par Mme Samantha Cazebonne
Journée de défense et citoyenneté à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0910S posée par M. Pascal Martin
Utilisation de la visio-conférence par les bureaux des pôles d'équilibre territorial et rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0897S posée par Mme Élisabeth Doineau
Tiers-lieux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0811S posée par M. Guillaume Chevrollier
Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 00940 posée par M. Max Brisson
Prise en charge d'une partie de la rémunération maintenue des fonctionnaires vulnérables par la caisse primaire d'assurance maladie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 00153 posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des frontaliers exerçant en Suisse et présidence française de l'Union européenne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 2183S posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des travailleurs frontaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27866 posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des frontaliers exerçant en Suisse et présidence française de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27815 posée par Mme Else Joseph
Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur
La question est caduque
Pertinence