Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
-
Question n° 1222S posée par M. Guislain Cambier
TVA applicable aux produits utilisant des matériaux réemployés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0660S posée par Mme Brigitte Lherbier
Manque de protection sociale des enfants issus de la communauté Rom
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0366S posée par Mme Martine Filleul
Faillite de l'école républicaine en matière de mixité sociale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 0324S posée par M. Olivier Henno
Dispositif de subvention « Alvéole »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0144G posée par Mme Brigitte Lherbier
Aide sociale à l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 25043 posée par M. Olivier Henno
Prise en charge des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14370 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions d'installation d'antennes relais téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00716 posée par Mme Delphine Bataille
Canal Seine Nord Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21215 posée par M. Dominique Bailly
Règles imposées aux commerçants dans le cadre du championnat d'Europe de football 2016
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20323 posée par M. Jacques Legendre
Prolifération de la maladie du renard
La question est caduque
Pertinence