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322 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 145 trouvées
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Question n° 1168G posée par M. Alain Milon
Politique de santé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau
Réglementation sur la composition des couches pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1136G posée par M. Jean-Claude Requier
Disponibilité des vaccins obligatoires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini
Composition des couches pour bébé
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1101G posée par M. Jérôme Bignon
Épidémie de grippe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 177 trouvées
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Question n° 24006 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Reconnaissance et réparation du préjudice subi par les victimes de médicaments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11648 posée par M. Jean Louis Masson
Régime minier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23543 posée par M. Alain Anziani
Formation des ostéopathes professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani
Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité
La question est caduque
Pertinence