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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 0910S posée par M. Pascal Martin
Utilisation de la visio-conférence par les bureaux des pôles d'équilibre territorial et rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin
Bouclier anti-inflation sur le livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08561 posée par Mme Agnès Canayer
Compensation financière Covid et accompagnement des collectivités territoriales dans l'imputation
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Situation des écoles territoriales supérieures d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06324 posée par Mme Céline Brulin
Compensation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0144S posée par Mme Agnès Canayer
Compensation financière Covid et accompagnement des collectivités territoriales dans l'imputation
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 28144 posée par M. Pascal Martin
Problématiques liées à la banque alimentaire de Rouen et de sa région
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28209 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28020 posée par M. Patrick Chauvet
Problématiques de la banque alimentaire de Rouen et de sa région
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27904 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Délais de délivrance d'une nouvelle pièce d'identité
La question est caduque
Pertinence