Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01782 posée par M. Patrick Chauvet

    Problématiques de la banque alimentaire de Rouen et de sa région

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01787 posée par Mme Agnès Canayer

    Problématiques liés aux primes et aux congés maternités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01525 posée par Mme Agnès Canayer

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01017 posée par Mme Céline Brulin

    Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01018 posée par Mme Céline Brulin

    Pratiques commerciales abusives de certains opérateurs mobiles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10862 posée par Mme Agnès Canayer

    Moyens de paiement disponibles pour régler des prestations de service public

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09505 posée par Mme Agnès Canayer

    Moyens de paiement disponibles pour régler des prestations de service public

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10749 posée par M. Patrice Gélard

    Perspectives économiques de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23617 posée par M. Robert Pagès

    Modalités de délivrance des billets SNCF à tarif réduit

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne