Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 25087 posée par M. Gilbert Favreau

    Passe sanitaire et bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25101 posée par M. Michel Savin

    Application du décret n° 2021-1059 dans les bibliothèques et médiathèques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24421 posée par M. Daniel Laurent

    Passe-sanitaire applicable aux bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03661 posée par M. Jean-François Longeot

    Extension des horaires des bibliothèques pour les communes rurales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03113 posée par M. Pascal Savoldelli

    Suppression du poste de bibliothécaire du groupe scolaire de l'Orme au Chat à Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27992 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la Bibliothèque nationale de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16971 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Difficultés financières rencontrées par la bibliothèque interuniversitaire de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible