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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 03957 posée par M. Arnaud Bazin
Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03682 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Virgule Roissy-Soissons
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03033 posée par M. Antoine Lefèvre
Aménagement de la RN 31
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00117 posée par M. Antoine Lefèvre
Arrêt de l'accueil du public à la brigade de Vic-sur-Aisne
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 18507 posée par M. Yves Daudigny
Accès aux soins dans l'Aisne
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12129 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des centres départementaux de documentation pédagogique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09142 posée par M. Antoine Lefèvre
Traitement des dossiers de demande de naturalisation dans l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23387 posée par Mme Laurence Rossignol
Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12794 posée par M. Yves Daudigny
Mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21436 posée par M. Paul Girod
Sécurité des grandes villes picardes
La question est caduque
Pertinence