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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon
Carte scolaire 2024
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille
Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel
Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1322S posée par Mme Céline Brulin
Trésoreries en Seine-Maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1245S posée par M. Didier Marie
Projet de réorganisation du recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Normandie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1504S posée par M. Philippe Mouiller
Baisse des moyens des missions locales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0207S posée par M. Marc Daunis
Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Roland Courteau
Malaise chez les policiers
La question est caduque
Pertinence