Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme

    Projet éducatif territorial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10184 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Situation de confédération de la Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09049 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré d'occitan-langue d'oc en 2014

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25706 posée par M. François Bonhomme

    Formation aux premiers secours à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24036 posée par M. François Bonhomme

    Niveau des élèves en orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23192 posée par M. François Bonhomme

    Mise en place des heures d'enseignements pratiques interdisciplinaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22003 posée par M. François Bonhomme

    Traitement des admissions post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13589 posée par M. François Bonhomme

    Application de l'article 55 du projet de loi de finances pour 2015 aux écoles relevant du décret du 7 mai 2014

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses