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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1502S posée par Mme Christine Herzog
Autoroutes de la Moselle et transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la collectivité européenne d'Alsace
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 08034 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures du trafic moyen sur l'autoroute A 31
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04776 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures du trafic moyen sur l'autoroute A 31
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01245 posée par M. Hubert Haenel
Mise en place d'un péage pour les poids-lourds empruntant le réseau routier français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 20863 posée par Mme Patricia Schillinger
Taxe LKW-Maut appliquée aux poids lourds en Alsace
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14454 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13408 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1011S posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
La question a été retirée
Pertinence