Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0154G posée par M. Yannick Bodin

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2008
Pertinence
Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne

Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/01/2008
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Raymond Couderc

Application du service minimum

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Pierre Martin

Suppression du samedi matin à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/10/2007
Pertinence
Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/07/2006
Pertinence