Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 270 trouvées
-
Question n° 09752 posée par M. Hervé Maurey
« Filet de sécurité » pour soutenir les communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0967S posée par M. François Bonneau
Prix de revente de l'électricité des particuliers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 09216 posée par Mme Évelyne Perrot
Situation alarmante des structures associatives d'aide alimentaire
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09034 posée par M. Hervé Maurey
« Filet de sécurité » pour soutenir les communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 08683 posée par Mme Évelyne Perrot
Conséquences de la baisse globale de 5 % des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 10291 posée par M. Michel Laugier
Ouverture des secteurs interdits à la publicité télévisée
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 09785 posée par M. Stéphane Demilly
Ressenti de l'inflation en France
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0597S posée par Mme Christine Herzog
Coût de production de l'électricité en France déconnecté de la réalité
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0517S posée par Mme Annick Jacquemet
Inégalité de traitement des locataires du logement social face aux coûts de l'énergie
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 03526 posée par M. Yves Détraigne
Situation des banques alimentaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence