Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13431 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Instauration d'une journée dédiée aux soldats morts en opérations extérieures

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13497 posée par M. Pierre Louault

    Attribution de la mention « mort pour la France » aux combattants des conflits d'Afrique du nord décédés par accident ou maladie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13228 posée par Mme Françoise Férat

    Journée de commémoration dédiée aux morts en opérations extérieures

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12771 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Modalités d'attribution de la médaille militaire à la troisième génération du feu

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat

    Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte