Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 02639 posée par M. Jean-Marie Bockel
Droit d'option des travailleurs transfrontaliers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0164S posée par M. Daniel Dubois
Nouvelle organisation de la permanence de soins dans le département de la Somme
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 02407 posée par Mme Françoise Férat
Information liée au dépistage du cancer du sein
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01277 posée par M. Vincent Delahaye
Comptabilisation des trimestres travaillés en situation d'apprentissage au moment d'accéder à la retraite
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01402 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées par les CCAS avec les exonérations de charges pour les aides à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 00510 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Assujettissement des commissaires enquêteurs au régime général de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23767 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre la désertification médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23278 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23286 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22929 posée par M. Hervé Maurey
Coût de l'entretien des aires d'accueil des gens du voyage
La question est caduque
Pertinence