Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

Perturbation de la filière de tri des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Pertinence
Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne

Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/06/2016
Pertinence
Question n° 20661 posée par M. Yves Détraigne

Politique d'information du consommateur en matière de recyclage des déchets

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

17/03/2016
Pertinence
Question n° 1393S posée par M. Olivier Cigolotti

Harmonisation des consignes de tri

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

03/03/2016
Pertinence
Question n° 19344 posée par M. Joël Guerriau

Agrément 2017-2022 de la filière à responsabilité élargie du producteur pour les emballages ménagers

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

17/12/2015
Pertinence